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Ces dernières semaines, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a abandonné plusieurs poursuites contre des sociétés de cryptomonnaie.
Toutefois, le nom « Ripple » n’a pas encore été abandonné et le fameux procès contre l’entreprise à l’origine du XRP (XRP) se poursuit. La raison ? Il pourrait bien s’agir de Ripple elle-même.
Le procès contre XRP dure depuis plus de 4 ans maintenant
Le procès a commencé fin 2020, lorsque la SEC a poursuivi Ripple pour avoir vendu des titres non enregistrés. L’autorité de régulation a fait valoir que le XRP relevait de la législation américaine sur les valeurs mobilières, ce que Ripple a contesté. Cela a conduit à l’un des procès les plus médiatisés en matière de cryptomonnaie à ce jour.
En juillet 2023, un juge fédéral a décidé que le XRP ne pouvait pas être considéré comme un titre dans tous les cas. Selon le juge, les ventes institutionnelles de XRP par Ripple tombaient sous le coup de la loi sur les valeurs mobilières, mais pas les ventes publiques (via les bourses). Les deux parties ont fait appel de certaines parties de cette décision.
Aujourd’hui, plus de quatre ans après le début du procès, peu de progrès ont été réalisés dans la procédure depuis la fin du mois de janvier 2025. Dans le même temps, la SEC a abandonné d’autres poursuites liées aux cryptomonnaies, ce qui soulève la question de savoir pourquoi l’affaire contre Ripple est toujours en cours.
Ripple pourrait tirer profit de l’action en justice
L’une des raisons possibles pour lesquelles la SEC n’a pas encore retiré sa plainte contre Ripple est liée à Ripple lui-même.
En effet, le procès a déjà fait l’objet d’une décision partielle. Selon l’avocat James Murphy sur X (Twitter), Ripple pourrait essayer d’obtenir le retrait de certaines parties de la décision.
Si le jugement est largement positif pour les détenteurs de XRP, la condamnation des ventes institutionnelles reste un inconvénient. Cela est particulièrement vrai si Ripple envisage une introduction en bourse (IPO), ou IPO, à l’avenir.
La SEC aurait déjà pu être disposée à régler l’affaire en abandonnant l’appel et en ne conservant que l’amende de 125 millions de dollars, mais Ripple chercherait à obtenir de meilleures conditions. MetaLawMan souligne toutefois qu’il s’agit là d’une pure spéculation.
Une question de principe de la part de la SEC
Une autre explication de la bataille juridique en cours pourrait être que certains membres de la SEC veulent encore défendre la loi sur les valeurs mobilières et estiment que Ripple affecte l’intégrité du marché financier.
La SEC a souligné dans des affaires précédentes que l’application de la loi sur les valeurs mobilières est essentielle pour l’intégrité du marché et la protection des investisseurs. Il est possible que le régulateur considère toujours que Ripple est en infraction.
En outre, certains critiques au sein de la communauté crypto s’inquiètent du degré de centralisation du XRP. Cette centralisation a joué un rôle dans l’acte d’accusation. La SEC a fait valoir que les investisseurs en XRP étaient similaires à des actionnaires, car Ripple gère une grande quantité de XRP et participe activement à son développement et à sa promotion.
Depuis que Donald Trump est redevenu président, des personnes pro-crypto ont été nommées à des postes clés au sein du gouvernement et des organismes de réglementation.
Mark Uyeda est actuellement président par intérim de la SEC, tandis que Paul Atkins a été nommé pour lui succéder. M. Atkins est connu pour ses opinions favorables aux cryptomonnaies, ce qui pourrait influencer le traitement de l’affaire Ripple.
Il n’est toutefois pas certain que la SEC abandonne sa position critique à l’égard de Ripple, étant donné que l’action en justice découle d’un processus juridique en cours et de décisions judiciaires antérieures.
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