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La SEC (Securities and Exchange Commission), le régulateur boursier américain, a récemment fait une déclaration importante concernant les stablecoins. L’agence indique que certaines stablecoins ne sont pas considérées comme des titres, à condition qu’elles respectent des règles strictes.
La SEC parle des stablecoins qui tentent de maintenir une valeur stable par rapport au dollar américain. Ces stablecoins peuvent être échangées à tout moment contre 1 dollar et sont couvertes par des réserves sûres et liquides. Ces coins sont appelées « Covered Stablecoins » dans la déclaration de la SEC.
“Les stablecoins sans intérêt ne sont pas des titres”
Selon la SEC, l’offre et la vente de ces stablecoins ne relèvent pas des conditions de « l’offre et la vente de titres ». Cela signifie qu’elles échappent aux règles normales des titres financiers comme les actions et les obligations. Une condition importante de la SEC est que l’émetteur de la stablecoin ne doit pas verser d’intérêts aux utilisateurs. La SEC précise : « Bien que les bénéfices de ces actifs, tels que les intérêts, puissent être utilisés à la discrétion de l’émetteur de la Covered Stablecoin, ces revenus ne sont pas versés aux détenteurs de Covered Stablecoins. »
Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, n’est pas d’accord avec cette position. Il a exprimé ses préoccupations sur CNBC, soulignant qu’il est « préoccupé par l’idée que les consommateurs ne reçoivent pas d’intérêts sur les stablecoins ». Selon lui, une nouvelle législation devrait permettre cela.
La déclaration fait écho à la préparation de deux propositions de loi en cours au Congrès américain. Il s’agit des lois STABLE et GENIUS, qui visent à établir des règles pour les stablecoins. Le président Trump a indiqué espérer que le Congrès adopte un plan définitif avant l’été.
Les stablecoins, de plus en plus importants pour le marché
Les stablecoins jouent un rôle de plus en plus essentiel dans le secteur de la cryptomonnaie. Le marché a déjà enregistré une croissance de 11 % cette année et de 47 % par rapport à l’année dernière. Les principales stablecoins actuellement sont Tether et USDC. Elles sont principalement utilisées pour le trading, les prêts en DeFi (finance décentralisée) et comme moyen de paiement. Elles ont un objectif bien différent de celui du bitcoin.
Il existe également des stablecoins qui versent des intérêts aux utilisateurs. Ces stablecoins ont actuellement une valeur de marché combinée de plus de 13 milliards de dollars. Selon la SEC, ces stablecoins seront probablement soumis à la législation sur les titres.
