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Le 8 août de cette année, le long procès entre Ripple et la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a pris fin. Ce litige a maintenu Ripple et le cours du XRP sous pression pendant des années.
Mais dans quelle mesure ce procès a-t-il été nuisible pour Ripple, ou a-t-il au contraire été positif sur le long terme ? Faisons le point.
Le procès XRP résumé
En décembre 2020, la SEC a poursuivi l’entreprise, affirmant que Ripple avait vendu pour environ 1,1 milliard d’euros de XRP sans disposer de l’autorisation appropriée. Les conséquences furent immédiates : de nombreuses plateformes américaines ont retiré le XRP de leurs listings et le cours s’est effondré.
Selon la SEC, le XRP relevait de la législation américaine sur les valeurs mobilières (lois concernant les actions, obligations, options, etc.). Le régulateur soulignait que le XRP était fortement centralisé, contrairement au bitcoin et à l’ethereum.
Ripple détient une grande partie de l’offre totale et contrôle le réseau. Pour la SEC, la vente de XRP équivalait donc à la vente d’actions, ce qui est interdit aux États-Unis sans enregistrement en tant que valeur mobilière.
Ripple a contesté l’accusation et a obtenu en 2023 une victoire partielle importante : le juge a statué que la vente de XRP sur les plateformes publiques ne constituait pas une opération sur valeurs mobilières. Une amende initiale de 1,7 milliard d’euros avait été requise. Finalement, le juge a imposé une sanction de 106 millions d’euros.
Les deux parties ont fait appel, ce qui a prolongé le processus pendant plusieurs années. Finalement, la SEC et Ripple ont décidé d’abandonner l’appel et de parvenir à un accord à l’amiable.
Clarté juridique pour Ripple et sa communauté
Le procès a pris de court l’ensemble de l’industrie crypto et a mis en péril l’existence même du XRP. Il a également généré beaucoup d’incertitude. Pourtant, la procédure a abouti à un résultat dont de nombreux autres projets rêvent : une clarté juridique définitive.
Le XRP n’est officiellement pas considéré comme une valeur mobilière lorsqu’il est échangé sur des plateformes publiques. Ainsi, XRP est passé d’une monnaie confrontée à un problème réglementaire à un actif numérique reconnu, tant aux États-Unis que dans le reste du monde.
La décision établit une distinction entre les ventes institutionnelles, qui relèvent toujours de la législation sur les valeurs mobilières, et les ventes programmatiques sur les plateformes, qui n’y sont pas soumises. Cette nuance confirme que le XRP est une cryptomonnaie et non une valeur mobilière par nature.
De plus, cette bataille a renforcé la communauté XRP. L’avocat de Ripple Labs, John Deaton, a reconnu le rôle essentiel joué par la communauté XRP tout au long du procès.
Au cours de cette procédure, le XRP s’est imposé comme porte-drapeau de la clarté juridique, contribuant peut-être au nouveau cap pris par la SEC, où réglementation et transparence légale sont mises au premier plan.
Pour toutes ces raisons, Ripple semble être sorti de ce procès plus fort qu’il n’y est entré. En outre, le XRP dispose désormais d’un potentiel de croissance encore plus important, bien qu’il ait déjà rejoint le rang des grands aux côtés de l’ethereum et du bitcoin.
