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Une avancée majeure a récemment eu lieu dans la longue bataille judiciaire entre Ripple, l’entreprise derrière XRP, et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Le procès a pris fin lorsque la SEC a décidé de retirer son appel contre Ripple. Mais un nouveau rebondissement s’ajoute à l’affaire : Ripple renonce également à son propre appel.
En contrepartie, l’entreprise récupère 75 millions de dollars, soit une grande partie de l’amende initialement fixée à 125 millions de dollars.
Un accord après des années de bataille juridique
L’amende avait été imposée à Ripple suite à une décision de justice affirmant que l’entreprise avait violé les lois sur les valeurs mobilières en vendant du XRP à des investisseurs institutionnels. En août 2023, Ripple avait été condamné à payer 125 millions de dollars pour cette infraction.
Mais cette fois, la situation tourne en faveur de Ripple. Avec cet accord, le dossier pourrait être définitivement clos. La SEC conserve 50 millions de dollars de l’amende initiale, mais restitue le reste. Ripple évoque un “règlement provisoire”, qui doit encore être validé par le tribunal et les commissaires de la SEC.
Cet accord semble marquer la fin d’un long conflit juridique entre Ripple et la SEC. La SEC avait déjà abandonné son appel contre la décision du juge Torres, qui avait statué que la vente de XRP sur les plateformes d’échange ne constituait pas une violation des lois sur les valeurs mobilières.
En échange, Ripple retire son propre appel contre certains éléments du jugement.
Une victoire majeure pour Ripple
Sur les marchés, cette décision est perçue comme une grande victoire pour Ripple. Pourtant, le prix du XRP réagit à peine à la nouvelle, se stabilisant autour de 2,45 dollars, suivant ainsi la tendance générale du marché des cryptomonnaies et du bitcoin (BTC).
Un changement de ton semble s’opérer du côté de la SEC. L’organisme de régulation adopte une approche moins hostile envers l’industrie crypto. Plutôt que de privilégier l’affrontement, la SEC cherche désormais à collaborer davantage avec les acteurs du secteur.
Cela s’est confirmé lors d’une récente réunion, où la volonté de l’autorité de régulation d’adopter une posture plus conciliante a été mise en avant. Son nouveau mot d’ordre : accompagner plutôt que sanctionner.
Bien que l’accord doive encore être finalisé, cette issue marque probablement la conclusion de l’un des procès les plus longs et les plus médiatisés de l’histoire des cryptomonnaies.
