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Grande nouvelle dans l’univers crypto. Les principaux régulateurs financiers américains mettent fin à des années d’incertitude.
Dans une nouvelle directive commune, ils affirment que la plupart des cryptomonnaies ne sont pas des « titres financiers » (securities).
Elles ne relèvent donc pas de la législation américaine sur les valeurs mobilières. Le secteur crypto y voit une victoire majeure.
En bref
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Les régulateurs américains estiment désormais que la majorité des cryptos n’entre pas dans le cadre strict des lois sur les valeurs mobilières.
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De nouvelles règles sont attendues dans les prochaines semaines, incluant une « exception d’innovation » pour les entreprises crypto.
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Cette décision marque une rupture claire avec la politique de l’ancien président de la SEC, qui considérait presque toutes les cryptos comme des titres.
Nouvelles règles crypto de la SEC et de la CFTC
Lors d’une réunion à Washington, la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) ont présenté leur vision très attendue.
La SEC supervise les marchés financiers traditionnels, comme les actions, tandis que la CFTC régule les matières premières et les produits dérivés, comme le pétrole, l’or ou les futures.
Pendant des années, un flou persistait sur la répartition des compétences entre ces deux autorités dans le domaine crypto.
Désormais, elles établissent pour la première fois une distinction claire entre différents types de cryptomonnaies, afin d’harmoniser les règles.
Quand une cryptomonnaie est-elle un titre ?
La directive classe les cryptos en cinq catégories : matières premières numériques, objets de collection numériques, outils numériques, stablecoins et titres numériques.
Seule la catégorie des « titres numériques » reste soumise au cadre strict de la SEC.
Une cryptomonnaie est considérée comme un titre si elle est vendue comme un investissement, avec une promesse de profit reposant sur le travail d’une équipe.
Autrement dit, l’investisseur mise sur la capacité d’un projet à faire monter la valeur de l’actif.
Ce statut n’est pas forcément permanent. Une crypto peut cesser d’être un titre si le projet devient suffisamment décentralisé ou si les engagements initiaux sont remplis. La SEC précise également que les airdrops, le staking et le mining ne relèvent pas de cette réglementation.
Et maintenant ?
Le document actuel, long de 68 pages, reste une directive informelle. La SEC prévoit de proposer de nouvelles règles dans les semaines à venir.
Ce futur texte pourrait dépasser les 400 pages et inclure une « exception d’innovation » pour soutenir les entreprises du secteur.
Toutefois, cette approche n’est pas encore définitive. Le président de la SEC, Atkins, rappelle que seule une loi votée par le Congrès américain pourrait rendre ces changements permanents.
Cette nouvelle orientation marque un tournant majeur dans la régulation crypto aux États-Unis, avec un passage d’une politique répressive à un cadre plus clair, destiné à encourager l’innovation.
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