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Un vent nouveau souffle sur la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, et il semble favorable au secteur des cryptomonnaies. La SEC a récemment abandonné plusieurs enquêtes et poursuites, notamment contre Solana (SOL), Cardano (ADA) et Polygon (MATIC). Cela annonce-t-il l’arrivée d’une nouvelle réglementation ?
La SEC met fin aux enquêtes contre les entreprises crypto
Ces derniers mois, la SEC a visiblement assoupli son approche envers l’industrie crypto. Dans cette dynamique, elle a mis un terme à plusieurs enquêtes et poursuites judiciaires visant des plateformes d’échange et des projets cryptographiques.
L’enquête sur Uniswap a, par exemple, été clôturée la semaine dernière. Elle portait sur des soupçons de vente d’actifs considérés comme des valeurs mobilières non enregistrées, ce qui contrevient à la réglementation financière aux États-Unis. Des enquêtes similaires contre OpenSea et Robinhood ont également été abandonnées.
Par ailleurs, la SEC avait classé certaines cryptomonnaies, dont Polygon, Cardano et Solana, comme des valeurs mobilières non enregistrées. Sur cette base, elle avait engagé des poursuites contre Coinbase, mais celles-ci ont désormais été retirées.
La crypto-industrie se réjouit-elle trop vite ?
L’abandon de ces poursuites met fin à une bataille judiciaire coûteuse qui pesait sur de nombreux acteurs du marché. Toutefois, cela ne signifie pas nécessairement que l’industrie crypto a gagné la partie.
En effet, la classification des cryptomonnaies concernées en tant que valeurs mobilières reste inchangée. Il y a deux semaines, la SEC a même proposé une nouvelle réglementation divisant les cryptomonnaies en quatre catégories, dont deux incluraient toujours des actifs considérés comme des valeurs mobilières non enregistrées. À ce jour, ni Polygon, ni Solana, ni Cardano n’ont vu leur statut révisé.
Cependant, des signes encourageants émergent. Des experts juridiques ont récemment soumis à la SEC une proposition de réglementation qui offrirait une alternative à cette classification stricte.
Quel impact sur les ETF d’altcoins ?
Pour l’instant, il n’y aura pas de fonds négociés en bourse (ETF) basés sur Solana, Cardano ou Polygon. Ces cryptos doivent d’abord être officiellement reconnues comme des matières premières (commodities) avant que la SEC n’autorise de tels produits financiers.
D’après les analystes de Bloomberg Intelligence, un ETF sur Solana pourrait ne pas voir le jour avant 2026. Cette estimation reposait notamment sur l’existence de poursuites judiciaires contre le projet, mais leur abandon pourrait potentiellement accélérer le processus.
